Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES 3 SARMENTS
M. VALERY GAUME
LES OUVREES, SARL

Numéro de dépôt :
3877923
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LES 3 SARMENTS de VALERY GAUME

Présentation de la marque LES 3 SARMENTS

Déposée le 30 novembre 2011 par monsieur VALERY GAUME et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES OUVREES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES 3 SARMENTS »

Les déposants sont monsieur VALERY GAUME domicilié(e) 134 PLACE CLEMENCEAU - 59283 - RAIMBEAUCOURT - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES OUVREES domicilié(e) 134 PLACE CLEMENCEAU - 59283 - RAIMBEAUCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VALERY GAUME domicilié(e) 134 PLACE CLEMENCEAU - 59283 - RAIMBEAUCOURT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 33

VALERY GAUME a également déposé les autres marques suivantes : LES SARMENTS DE LA MEDITERRANEE , MARQUIS DE BLERVAQUE , LES COTEAUX DE BEATRICE , Florida hard seltzer


M. VALERY GAUME - 134 PLACE CLEMENCEAU - 59283 - RAIMBEAUCOURT - France

LES OUVREES, SARL - 134 PLACE CLEMENCEAU - 59283 - RAIMBEAUCOURT - France - SIREN 4


M. VALERY GAUME - 134 PLACE CLEMENCEAU - 59283 - RAIMBEAUCOURT - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594330 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Papier ; boîtes en carton ou en papier ; prospectus ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.